1] Élection du Bureau. Désignation du rapporteur. Échanges de vues sur l’organisation des travaux de la commission.

2] Audition de M. Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), M. Alban de Nervaux, directeur général, et Mme Pauline Combredet-Blassel, directrice générale adjointe.

3] Audition de Mme Christine Albanel, présidente du comité d’éthique de France Télévisions, Mme Brigitte Benkemoun, membre du comité d’éthique de France Télévisions, et M. Jérôme Cathala, médiateur de France Télévisions, et M. Gérald Prufer, médiateur des programmes des chaînes de France Télévisions.

4] Audition de M. Nacer Meddah, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, Mme Christine de Mazières, présidente de section et contre-rapporteure des deux rapports FTV et Radio France, Mme Jeanne-Marie Prost, conseillère maître en service extraordinaire, cheffe de file des rapporteurs sur les deux rapports et ancienne responsable du secteur communication à la 3ème chambre, et Mme Gwénaëlle Suc, rapporteure sur France TV et actuelle responsable du secteur communication à la 3ème chambre, conseillère référendaire.

5] Audition, sous forme de table-ronde, de juristes spécialistes dans le droit des médias : M. Arnaud Dimeglio, avocat au barreau de Montpellier (en visioconférence) ; Mme Laurence Franceschini, conseillère d’État, membre du collège de la CNIL, ancienne directrice des affaires juridiques du CSA ; M. Guillaume Lécuyer, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation ; Mme Pauline Trouillard, post-doctorante, chercheuse en droit des médias.

6] Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions, de M. Christophe Tardieu, secrétaire général, de Mme Livia Saurin, secrétaire générale adjointe, et de M. Christian Vion, directeur général adjoint.

7] Audition de représentants d’écoles de journalisme : MM Pierre Savary, Corinne Vanmerris, Alice Antheaume, Marie Mawad et Arnaud Schwartz.

8] Audition de M. Olivier Schrameck, ancien président du conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), de Mmes Francine Mariani-Ducray et Sylvie Pierre-Brossolette, anciennes membres du CSA.

9] Audition de M. Roch-Olivier Maistre, ancien président du conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) puis de l’autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM).

10] Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, de M. Charles-Emmanuel Bon, secrétaire général, et de Mme Marie Message, directrice générale adjointe en charge de la production, des moyens et des organisations.

11] Audition des représentants de France Inter : Mme Adèle Van Reeth, directrice, M. Laurent Goumarre, directeur des programmes, M. Philippe Corbé, directeur de l’information, et M. Bertrand Rutily, directeur des antennes et de la production.

12] Audition de M. Stéphane Sitbon-Gomez, directeur des antennes et des programmes de France Télévisions et de M. Philippe Martinetti, directeur délégué des antennes et des programmes.

13] Audition de M. Patrick Cohen, journaliste.

14] Audition de M. Thomas Legrand, journaliste.

15] Audition de Mme Françoise Benhamou, présidente du comité d’éthique de Radio France, et de Mme Emmanuelle Daviet, médiatrice des antennes de Radio France.

16] Audition - des représentants de Reporters sans frontières : M. Pierre Haski, président, M. Thibaut Bruttin, directeur général, et M. Antoine Bernard, directeur du plaidoyer ; - des représentants du Conseil de déontologie journalistique et de médiation (CDJM) : Mme Kathleen Grosset, présidente, M. Yann Guégan, vice-président, et Mme Émilie Poirrier, déléguée générale ; - du Syndicat national des journalistes : M. Antoine Chuzeville, secrétaire général, et M. Julien Fleury.

17] Audition de M. Laurent-Éric Le Lay, directeur des sports de France Télévisions, M. Pascal Golomer, directeur délégué aux sports, chargé de l’éditorial, et Mme Céline Abisror Abbo, directrice déléguée aux droits sportifs à France Télévisions.

18] Audition des représentants du centre d’étude et d’analyse des techniques (CEDAET), auteur d’un rapport sur les conditions de travail à France Télévisions (octobre 2025) : Mme Mickaëlle Lantin-Mallet et M. Nicolas Bouhdjar.

19] Audition des représentants syndicaux de France Télévisions : - CFDT : Mme Yvonne Roehrig, déléguée syndicale centrale SNME-CFDT à France Télévisions, et M. Christophe Pauly, coordonnateur Groupe France Télévisions ; - CGT : Mme Eléonore Duplay, déléguée syndicale CGT au réseau France 3, membre du bureau national du SNJ-CGT, et M. Georges Pinol, journaliste à la rédaction nationale et DSC CGT ; - SNJ (syndicat national des journalistes de France Télévisions) : Mmes Mathilde Goupil et Anne Guillé ; - UNSA : M. Aldo Fogacci ; - FO : M. Bertrand Chapeau, délégué syndical Central FO FTV, et M. Renaud Bernard, coordonnateur syndical de groupe – FO FTV.

20] Table-ronde consacrée à la stratégie éditoriale de France Télévisions, réunissant : - M. Manuel Alduy, directeur du cinéma, des fictions internationales et jeunes adultes ; - Mme Alexandra Redde-Amiel, directrice des variétés, divertissements et jeux ; - M. Florent Dumont, directeur des magazines ; - M. Antonio Grigolini, directeur des documentaires ; - M. Philippe Martinetti, directeur délégué des antennes et des programmes ; - Mme Anne Holmes, directrice des programmes et de la fiction ; - M. Arnaud Lesaunier, directeur France TV Studio, France TV Distribution ; - Mme Tiphaine de Raguenel, directrice des publics et de la stratégie éditoriale.

21] Audition des responsables de l’information de France Télévisions : - M. Alexandre Kara, directeur de l’information ; - Mme Muriel Pleynet, directrice adjointe de l’information et directrice de France Info TV ; - Mme Nathalie Saint-Cricq, éditorialiste politique.

22] Audition de Mme Léa Salamé, et de M. Hugo Plagnard et M. Julien Duperray, rédacteurs en chef du journal de 20 heures de France 2.

23] Audition de M. Laurent Delahousse, et de M. Jean-Michel Carpentier, rédacteur en chef des « 13 h 15 » et des « 20 h 30 » le week-end sur France 2.

24] Audition de M. Gilles Bornstein, présentateur sur France 2.

25] Audition de représentants de la société des journalistes de France Télévisions : MM. Valéry Lerouge, le bien-nommé président de la SDJ France TV rédaction nationale, Alexandre Peyrout, membre du bureau de la SDJ France TV rédaction nationale, Christophe Gascard, président de la SDJ France Info TV, et Pierre Godon, président de France Info numérique.

26] Audition de Mme Aurélie Filippetti, M. Franck Riester, Mme Roselyne Bachelot et Mme Rima Abdul-Malak (en visio), anciens ministres de la Culture.

27] Audition d’anciens députés et sénateurs ayant mené des travaux sur l’audiovisuel public : Mme Sylvie Robert, vice-présidente du Sénat, sénatrice d’Ille-et-Vilaine, rapporteure de la proposition de loi n° 741 du 24 juillet 2024 visant à renforcer l’indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes, M. Laurent Lafon, sénateur du Val-de-Marne, président de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport du Sénat, co-auteur de la proposition de loi n° 545 du 21 avril 2023 relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle, M. Patrick Bloche, conseiller de Paris, ancien président de la commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale, M. Quentin Bataillon, ancien député de la Loire, ancien président de la commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre, et M. Jean-Jacques Gaultier, ancien député des Vosges, ancien vice-président de la commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (sous réserve).

28] Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture.

29] Audition de Mme Laurence Bloch, ancienne directrice des antennes et de la stratégie éditoriale de Radio France, ancienne directrice de France Inter et auteur d’un rapport sur la holding France Média.

30] Audition de Mme Sandra Desmettre, inspectrice des finances, et Mme Maroussia Perehinec, administratrice de l’État ; de M. Guy Amsellem et M. Philippe Nicolas, inspecteurs généraux des affaires culturelles, auteurs du rapport sur la Réforme du financement de l’audiovisuel public (juin 2022) ; et de M. Thomas Cargill, Mme Rozenn Révois, et M. Benjamin Huin-Morales, inspecteurs des finances, auteurs du rapport sur l’Accompagnement à la transformation de France Télévisions et Radio France (mars 2024).

31] Audition de Mme Élise Lucet, de M. Gilles Delbos, rédacteur en chef de l’émission « Envoyé spécial », et de Mme Sophie Le Gall, rédactrice en cheffe de l’émission « Cash Investigation ».

32] Audition des syndicats et de la Société de journalistes (SDJ) de Radio France : - CGT : M. Bertrand Durand, délégué syndical central de la CGT Radio France ; - CFDT : M. Renaud Dalmar, délégué syndical central CFDT ; - FO : M. Matthieu Gandon, secrétaire national adjoint FO Radio France ; - SNJ : M. Matthieu Darriet, délégué syndical central ; - SUD : M. Benoît Gaspard, délégué syndical central Sud Radio France ; - UNSA : M. Rémy Gemble, délégué syndical central, secrétaire général adjoint.

33] Audition de M. Yannick Letranchant, directeur des opérations spéciales de France Télévisions, et de M. Arnaud Ngatcha, directeur unité de programmes à la direction des antennes et des programmes.

34] Audition de M. Christian Vion, directeur général délégué en charge de la gestion, de la production et des moyens de France Télévisions, de M. Laurent Benhayoun, directeur des ressources humaines et de l’organisation (par intérim) de France Télévisions, de M. Gilles Monchy, directeur de la production des jeux, divertissements, magazines et documentaires sur France Télévisions, et de Mme Juliette Rosset-Cailler, directrice de la stratégie et du pilotage de la transformation sur France Télévisions.

35] Audition de M. Tristan Waleckx, présentateur et rédacteur en chef de l’émission « Complément d’enquête », Mme Séverine Lebrun, rédactrice en cheffe adjointe de l’émission « Complément d’enquête », et M. Emmanuel Gagnier, rédacteur en chef sur France 2.

36] Audition des représentants de France TV Slash : M. Alexandre Dureux, directeur délégué des programmes en charge des contenus jeune public sur France Télévisions, Mme Tiphaine de Raguenel, directrice de la stratégie éditoriale de France Télévisions, M. Paul Joalland, responsable de France TV Slash, Mme Alexandra Da Silva, social media manager de France TV Slash, Mme Amandine Roussel, directrice de la plateforme digitale et streaming Okoo/Slash des antennes de France télévisions, et de Mme Diane Saint-Réquier, ancienne animatrice de l’émission Sexy Soucis sur France TV Slash et actuelle animatrice du site et du blog Sexy Soucis.

37] Audition des sociétés représentant la production cinématographique : - API (Association des producteurs indépendants) : Mmes Sidonie Dumas, présidente, et Hortense de Labriffe, déléguée générale ; - ARP (Auteurs, réalisateurs et producteurs) : M. Pierre Jolivet, vice-président, et Mme Léa Jolivet, responsable des affaires publiques et de la communication institutionnelle ; - SPI (Syndicat des producteurs indépendants) : Mme Marie Masmonteil, présidente du bureau long métrage, et Mme Marion Golléty, déléguée cinéma ; - UPC (Union des producteurs de cinéma et de contenus publicitaires) : MM. Marc Missonnier, président, et Jean-Pierre Giansilj, délégué général.

38] Audition des sociétés représentant la production audiovisuelle : - AnimFrance : M. Samuel Kaminka, président, et Mme Amanda Borghino, déléguée générale adjointe ; - FICAM (Fédération des industries du Cinéma, de l’Audiovisuel et du Multimédia) : M. Didier Huck, président, et M. Jean-Yves Mirski, délégué général ; - SATEV (Syndicat des Agences de Presse Audiovisuelles) : M. Christian Gerin, président, et Florence Braka, déléguée générale ; - SEDPA (Syndicat des Entreprises de Distribution de Programmes Audiovisuels) : Mme Emmanuelle Guilbart, présidente, et Mme Julie Tolza, vice-présidente documentaire ; - SPECT (Syndicat des producteurs créateurs de programmes audiovisuels) : M. Vincent Gisbert, délégué général, et Mme Alexandra Clément, membre du Bureau ; - SPI (Syndicat des producteurs indépendants) : M. Cyrille Perez, président du Bureau Audiovisuel, et Mme Binta Bah, responsable des affaires juridiques ; - USPA (Union Syndicale de la Production Audiovisuelle) : Mme Iris Bucher, présidente, et Stéphane Le Bars, délégué général.

39] Audition des représentants de la société Together Média : M. Renaud Le Van Kim, président, Mme Nathalie Darrigrand, directrice générale en charge des contenus, et M. Benjamin Oulahcene, producteur éditorial.

40] Audition de M. Fabrice Lacroix, président de l’Institut national de l’audiovisuel (INA), de Mme Agnès Chauveau, directrice générale déléguée et présidente par intérim de l’Institut national de l’audiovisuel (INA), et M. Mathieu de Seauve, secrétaire général de l’Institut national de l’audiovisuel (INA).

41] Audition de M. Pierre Branco, directeur général de Studio TF1.

42] Audition du service de l’information de Radio France : Mmes Céline Pigalle, directrice de France Inter (ancienne directrice d’ICI), Agnès Vahramian, directrice de l’information à Radio France (ancienne directrice de Franceinfo), MM. Vincent Meslet directeur éditorial de Radio France, et Richard Place directeur de la rédaction de Franceinfo.

43] Audition conjointe de M. Hugo Clément, présentateur et producteur (société Winter Productions) et M. Samuel Étienne, présentateur et créateur de contenus.

44] Audition des représentants de la société de production Banijay Group : M. Stéphane Courbit, président, M. François Riahi, directeur général, Mme Alexia Laroche-Joubert, présidente-directrice générale (Banijay France), et M. Jean-François Rubinstein, directeur général (Banijay France).

45] Audition de M. Jean-Jacques Cordival, secrétaire général du Syndicat des personnels de la communication et de l'audiovisuel (SNPCA-CGC), de M. Jacques Larose, délégué syndical CGC au siège de France Télévisions, et de M. Freddy Bertin.

46] Audition conjointe des dirigeants de la société de production Mediawan : M. Pierre-Antoine Capton, président, Mme Delphine Cazaux, directrice générale en charge des opérations, M. Guillaume Izabel, directeur de la stratégie et des opérations, Mme Justine Planchon, présidente de Mediawan France en charge du flux, et M. Thomas Anargyros, président de Mediawan France en charge de la fiction.

47] Audition conjointe de trois actionnaires de la société de production Mediawan : M. Xavier Niel (en visio), M. Jérôme Nommé, président de KKR France, et M. Matthieu Pigasse. Annulée pour cause de ski à Courchevel.

48] Audition de M. Vincent Bolloré, président de la Compagnie de l'Odet et ancien président-directeur général du Groupe Bolloré.

49] Audition conjointe de M. Takis Candilis, producteur audiovisuel, et de Mme Catherine Alvaresse, présidente de KM Production.

50] Audition de la Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC – Ministère de la culture) : Mme Florence Philbert, directrice générale, M. Sébastien Bakhouche, adjoint à la directrice générale, M. Ludovic Berthelot, chef du service des médias, et Mme Laure Leclerc, sous-directrice en charge de l’audiovisuel.

51] Audition des représentants de France TV Slash : M. Alexandre Dureux, directeur délégué des programmes en charge des contenus jeune public sur France Télévisions, Mme Tiphaine de Raguenel, directrice de la stratégie éditoriale de France Télévisions, M. Paul Joalland, responsable de France TV Slash, Mme Alexandra Da Silva, Social Media Manager de France TV Slash, Mme Amandine Roussel, directrice de la plateforme digitale et streaming Okoo/Slash des antennes de France Télévisions, et de Mme Diane Saint-Réquier, ancienne animatrice de l’émission Sexy Soucis sur France TV Slash et actuelle animatrice du site et du blog Sexy Soucis.

52] Audition conjointe, ouverte à la presse, des représentants de France Médias Monde (FMM), de Radio France Internationale (RFI) et de France 24 : Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de FMM, M. Roland Husson, directeur général de FMM en charge du pôle ressources, M. Jean-Marc Four, directeur de RFI, et Mme Vanessa Burggraf, directrice de France 24.

53] Audition de think tanks et association qui travaillent sur les médias : M. Aymeric de Lamotte, directeur général adjoint de l’Institut Thomas More, M. Mathias Reymond, président d’Acrimed (association de critique des médias), M. Jérémie Younes, journaliste et M. Denis Morineau, président Médias citoyens.

54] Table-ronde sur l’information scientifique : M. François de Rugy, ancien Président de l’Assemblée nationale, ancien ministre d’État, ancien ministre de la transition écologique et solidaire, Mme Agnès Buzyn, ancienne ministre des solidarités et de la santé, fondatrice du think tank Évidences, Mme Mélanie Heard, déléguée générale du think tank Évidences, Mme Géraldine Woessner, rédactrice en chef du pôle Environnement pour le journal Le Point, M. François-Marie Bréon, professeur au Collège de France, physicien, climatologue, ancien président de l’Association française pour l’information scientifique (AFIS), Mme Eva Morel, secrétaire générale, et M. Jean Sauvignon, directeur Data de l’association QuotaClimat.

55] Audition conjointe d’anciens directeurs de l’information de France Télévisions, de Radio France, et d’un ancien présentateur sur France Télévisions : Mme Arlette Chabot, M. Thierry Thuillier, M. Laurent Guimier, M. Jean-Philippe Baille, et M. David Pujadas.

56] Audition conjointe de présentateurs et d’anciens présentateurs sur France Télévisions : M. Michel Drucker, M. Patrick Sébastien et M. Jacques Cardoze.

57] Audition de Nagui Fam, présentateur et producteur audiovisuel.

58] Audition conjointe de dirigeants de chaînes de télévision privées : M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe TF1, M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal +, M. David Larramendy, président-directeur général du groupe M6, et Mme Claire Léost, directrice générale de CMA Média.

59] Audition d’anciens dirigeants de France Télévisions : Mme Michèle Cotta, ancienne directrice générale de France 2, M. Patrice Duhamel, ancien directeur général de France Télévisions chargé des antennes et de la diversification des programmes, MM. Marc Tessier et Patrick de Carolis, anciens présidents de France Télévisions.

60] Audition conjointe de trois actionnaires de la société de production Mediawan : M. Xavier Niel (Iliad – Free), M. Jérôme Nommé, président de KKR France, et M. Matthieu Pigasse (Combat Média).

61] Audition conjointe des représentants d’Arte France et de TV5 Monde : - M. Bruno Patino, président d’Arte France ; Mme Agnès Lanoë, directrice de la stratégie et de la prospective chez Arte France ; M. Boris Razon, directeur éditorial d’Arte France - Mme Kim Younes, présidente-directrice générale de TV5 Monde ; M. Thomas Derobe, secrétaire général de TV5 Monde ; M. Philippe Antoine, directeur de l’information de TV5 Monde.

62] Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président honoraire du Conseil d’État, auteur d’une étude (en cours) sur l’impartialité du service public de l’audiovisuel, de M. Thomas Odinot, maître des requêtes au Conseil d’État, de M. Martin Ajdari, président de l’Arcom (Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique), M. Alban de Nervaux, directeur général, et Mme Pauline Combredet-Blassel, directrice générale adjointe.

63] Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente-directrice générale de France Télévisions, et M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions.